1)  Traitement global des problèmes

 L’environnement, le respect de la Vie, est mis au centre des décisions : il est plus que jamais nécessaire pour les pays réticents de prendre en compte le travail des différentes ONG sur le développement durable et de respecter les différents sommets de la terre en signant et en appliquant les conventions internationales, notamment sur le climat : c’est la survie des espèces, et de notre propre espèce, qui est en jeu.

 Il est nécessaire de peser chaque décision d’abord en fonction de l’impact qu’elle peut avoir en coût social ou écologique.
 Le développement durable (un développement harmonieux et respectueux de la Terre, non uniquement matériel ) est traité comme une priorité : agriculture vivrière, autosuffisance, indépendance énergétique et en eau, restauration des écosystèmes, maîtrise de la natalité...

 Ecriture d’une Charte de l’Environnement adossée à la Constitution Internationale prenant en compte la Déclaration des droits de l’Animal.

 La définition et l'application d'une loi mondiale de protection de l'environnement.
 Celle-ci, au même titre que la constitution Internationale, doit avoir force de loi pour la protection de l’environnement et la restauration.

voir à Tribunal Ecologique International

 Définition, limites et application d'un Droit d'Ingérence Ecologique.

Droit nécessaire pour l’intervention internationale de la force Verte si un Etat n’intervient pas pour la protection d’un milieu gravement menacé.

  Une écologie mondiale "active" par la création d'une Force Verte Internationale d’Intervention.

 Cet organisme d’utilité publique intervient au plus vite sur les catastrophes écologiques - par exemple, en cas de marée noire - afin de limiter les dégâts faits à l'environnement et pour restaurer les écosystèmes en partenariat avec les Etats quand la restauration est impossible pour un Etat seul.
 Son personnel peut être composé de botanistes, vétérinaires, etc, ainsi que de jeunes effectuant leur service civil.

  Mise en place d’Observatoires de la Nature, services d'utilité publique.

  Indépendants des pouvoirs locaux, ils sont chargés d’étudier et d’alerter sur l’état des écosystèmes.
  Ils travaillent en partenariat avec les Associations qui s'occupent déjà de ce type de travail, notamment pour le recueil des données ou utilisent des brigades d'intervention issue de la Force Verte.

  Recensement, moyens et protection de toutes les espèces vivantes.

 Notamment par la création et la multiplication de sanctuaires hautement protégés pour permettre à la biodiversité de se renouveler.
 Le travail de réensemencement des milieux, en partenariat avec les populations locales, offre un formidable potentiel d’emploi, permettant de vivre sur sa terre.

 Mise en place d’une loi internationale sur le principe pollueur/payeur : les pollueurs doivent assumer leurs responsabilités.

 En particulier concernant les produits pétroliers.
 Création d'un corps de garde-côtes international, réglementation internationale concernant l'état des navires et responsabilité effective pour toute pollution, due à la négligence ou à la malveillance (marée noire, dégazage, etc.).

2) Protection des milieux et des forêts

  Retour progressif à une pêche artisanale.

 Pour permettre de nombreux emplois et pour la renaissance des stocks halieutiques : suppression progressive de la pêche industrielle, des filets dérivants et des chaluts.  Transformation progressive de systèmes permettant de nourrir en masse les populations en systèmes locaux, autonome et respectueux de l’environnement.

 Protection des forêts primaires.

 Recensement immédiat des surfaces des forêts primaires.
 Déclaration de ces surfaces comme patrimoine mondial intouchable.
  Cessation totale de son exploitation forestière commerciale et mise en culture d'arbres natifs sur les espaces libres : programme de plantation massive pour reconstituer les forêts détruites.
 Interdiction des bois non issus de forêts d’élevage : commercialisation de bois de culture uniquement.
 Patrimoine forestier géré par les populations natives.
 Interdiction de l’emploi de mercure pour l’orpaillage.

 Lancement d'un ou plusieurs satellites d'observation  (ou utilisation de satellites déjà positionnés) permettant de repérer et de situer immédiatement les dégazages sauvages et les débuts d'incendies.

   Lutte contre les incendies.

 Afin de lutter contre les incendies volontaires, mise hors vente pour 150 ans de toute zone verte ayant brûlé.
 Reboisement de ces zones en partenariat avec les écoles, le service civil.

 Refertilisation des déserts (notamment par l'emploi de rétenteurs d'eau). Crédit de recherche important pour stopper l’avancée des déserts et permettre la réintroduction d’espèces résistantes.

3) Protection des animaux

  Création d'un Tribunal International de la Condition Animale.

 Indépendant de tout pouvoir, il est spécialement préoccupé du droit des animaux.
 Rédaction d'un statut législatif permettant aux associations de défenses des animaux d’être écoutées.

  Protection des animaux sauvages.

 Interdiction de tout commerce d’animaux sauvages. Seuls à des fins d’éducation, de protection et de réintroduction, des agences d’états peuvent capturer des animaux pour des centres de repeuplement ou des réserves d’Etats aux conditions de vie très respectueuses.
  Interdiction définitive du commerce de l’ivoire et tout produit du type « corne de rhinocéros ».
Développement de l'ivoire végétal.
   Interdiction définitive de la pêche aux cétacés et des filets dérivants.
  Animaux marins : Interdiction de capture et du maintien des cétacés ou de toute autre espèce protégée en captivité.
  Animaux de laboratoire : La réduction substantielle de l’expérimentation animale, dans l’immédiat, puisque cette souffrance est quotidienne et effective, ainsi que la promotion systématique des méthodes substitutives ( expérimentation sur culture de cellules...).
   Droits des grands singes : Adoption de la Déclaration sur les grands singes dans la législation.
   Cirques et parcs zoologiques : Interdiction de détenir des espèces sauvages dont les besoins élémentaires sont incompatibles avec les ménageries.
  Animaux familiers : Politique de stérilisation, contrôles des animaleries, des foires et des ventes de chiots et chatons par petites annonces.
  Chasse et piégeage : Respect strict des directives européennes et interdiction de lâchers d’animaux.
  Animaux de ferme : Fin de l’élevage intensif des veaux et des porcs en stalles, des volailles dans les hangars, des poules en batterie, avec réduction effective et contrôlée du temps de transport et, à terme, interdiction d’exporter des animaux vivants.
  Commerce de la fourrure : Interdiction de vendre et d’importer la fourrure d’animaux élevés ou piégés.
  Corrida et autres spectacles mettant en scène la souffrance animale : le Mouvement Citerrien, respectueux des animaux, appelle à un changement de conscience pour leur suppression.
  Interdiction des "amusements" des manipulateurs génétiques sur les animaux (type fabrication de lapins fluorescents).
(Une partie de ces  propositions viennent du manifeste rédigé par le collectif "Union pour les animaux", composé de quatre associations de protection animale totalisant 38 000 adhérents : l’Alliance pour la suppression des corridas, Animaux secours, One voice et SOS Grand bleu, et qui présente un  programme de mesures en faveur des principaux domaines relatifs à la protection animale).

  Aide et développement d'une industrie alimentaire recherchant et élaborant des alimentations de substitution à l'alimentation carnée.

   Communication au grand public de l’impact véritable sur la planète de la consommation carnée ( lessivage des sols, pluie acide, déforestation, effet de serre, pollution des nappes phréatiques, hormones, antibiorésistance....)

4) Gestion des biens collectifs non renouvelables ou nécessaires à la vie

   Nous désirons la réappropriation et la gestion collective de tous les biens communs non renouvelables ou nécessaires à la vie (air, eau, pétrole, forêts, mers etc.).

   La Nature ( Vivant et Matière) est libre de droits.

  La Nature ne se faisant pas payer, les créations qu’elle nous offre sont patrimoine commun de l’humanité. Le Vivant et la Matière sont des biens communs, non seulement à tous les humains, mais aussi à l’ensemble des espèces. Nul ne peut donc se l’approprier ou en tirer des royalties. En conséquence il est impensable que des brevets soient pris sur des éléments du vivant ou de la matière.
 Voir page "traité de partage génétique".

5) L’Energie

  Traité sur la réduction des gaz à effet de serre, Il y a une urgence absolue. Il doit être signé par toutes les grandes puissances, et non seulement signé mais appliqué. Suppression des « permis de polluer ».

  Réaffectation massive de toutes les subventions aux énergies renouvelables et suppression de toutes les subventions actuelles accordées aux industries pétrochimiques ou nucléaires.

 Transfert intégral de la TIPP (ou équivalent) vers les énergies de substitution.
  Recherche d’Etat sur les énergies renouvelables avec important crédit de recherche.
  Industrie d’Etats pour fabriquer à prix coûtant les matériaux nécessaires à l’indépendance énergétique en renouvelable ( panneau solaire, éolienne...).
  Prêts sans intérêts pour l’équipement des constructions.
  Mise en autonomie écologique de tous les bâtiments publics existants.

   Lois cadres sur la construction.

   Toutes les nouvelles constructions doivent pouvoir être bioclimatiques, autonomes en eau et en énergie et recycler leurs déchets biodégradables (si l’ensoleillement et la pluviométrie le permettent).
  Matériaux de construction respectant l’environnement.
  Des prêts à taux zéro pour les ménages et les entreprises s'équipant en chauffage utilisant des énergies propres et renouvelables et la détaxation totale de ces énergies.
   Alternatives rapides à la climatisation utilisant des gaz à effet de serre.
  Développement des toilettes dites sèches.

   Un programme de conversion des véhicules en énergies non polluantes.

   Transport utilisant des énergies propres et renouvelables et la détaxation totale de ces énergies.
  Encouragement à créer des véhicules solides, aux durées de vie rallongée par des réparations accessibles.
   Récupération par les Etats de tous les brevets pris depuis des décennies par le cartel pétrolier sur des moteurs alternatifs, afin de permettre la mise au point de moteurs non polluants.

  Le transfert, progressif mais le plus rapide possible, du nucléaire vers des productions électriques décentralisées, renouvelables et non polluantes.

  En particulier, recherche importante pour débarrasser définitivement la planète de tous ses déchets radioactifs.
   Recherche de tous les fûts de déchets radioactifs qui ont été immergés.
   Traitement des déchets nucléaires en surface.
  Démantèlement des centrales nucléaires.

6) Les déchets

   Des produits respectueux de l’environnement.

  L'autorisation de mise sur le marché d'un produit est soumise à la condition que le système de récupération (emballage + objet usagé) soit performant... et prévu très exactement par l'entreprise jusqu'à la dernière sous-traitance.
  Chaque produit doit aller vers un quota de pollution zéro, dès la conception, pendant son cycle de vie, jusqu’à sa destruction.
  Plus son quota de pollution est élevé plus la taxe écosociétal doit l’être aussi jusqu’à disparition complète des produits polluants.

  Tri sélectif développé et systématique.

  Mise en place pour 50.000 habitants d'une usine de récupération et de tri des déchets, de récupérations des meubles et objets délaissés, dont les bénéfices vont directement à l'amélioration des conditions de vie de ces habitants. Choix par ces habitants de ce à quoi seront employés ces bénéfices.
  Mise en place pour chaque quartier de bacs à composts pour refertiliser la couche arable là où c’est nécessaire, et pour éviter transport et traitement lointain et polluant de ces déchets.

  Aide au développement du Label éthique des objets. 

  ...Portant à la fois sur les conditions de fabrication pour les travailleurs, et sur l'aspect de protection de l'environnement ( type Label Max Havelaard).
  Interdiction de commercialiser des produits ne respectant pas un label éthique minimum.
  Une banque de données internationales permet à n'importe quel acheteur de connaître le Label éthique de l'objet fabriqué.

7) L’alimentation et l’agriculture

  Nous défendons toute proposition en lien avec une agriculture naturelle, respectueuse des sols, des agriculteurs et des économies locales.

  Mutation prioritaire vers une culture vivrière, locale pouvant répondre aux besoins de la région.
  Favorisation des systèmes permettant une distribution directe des produits agricoles.
  Marges décentes et bloquées pour la grande distribution.
  Prix fixe des denrées alimentaires déterminé par les chambres d’agriculture pour chaque région de production.
  Taxe de Distance Ecologique (voir partie économie).
  Mise en place de sociétés publiques de production et de distribution pour les produits alimentaires de base.
  Règle favorisant la petite distribution et le commerce de proximité.
  Implantation réglementée des grandes surfaces afin de protéger les intérêts de la petite distribution. 
  Suppression de la Bourse de Chicago et nouvelle réglementation concernant les variations du prix des matières premières (voir partie économie).

  Une alimentation saine sans produits chimiques pour tous.

  Interdiction des engrais chimiques, des pesticides et de tout produit inutile (Tous les pesticides interdits pour toxicité ont été auparavant des pesticides autorisés !).
  Culture biorespectueuse.

8) Habitat

   Amélioration de l'urbanisme.

  Par consultation régulière des habitants. Aménagement décidé en concertation avec les usagers (en particulier jeunes mamans, personnes âgées et/ou handicapées).
  Implantation publicitaire décidée par les habitants des quartiers.
  Mise en service de parcs piétons et de fermes éducatives dans toutes les grandes villes.  
  Construction de parkings en hauteur ou souterrain en nombre suffisant, pour la création d'avenues vertes.
  Normes de sécurité efficaces pour tous les risques de catastrophes naturelles, en particulier, développement des formes résistantes au vent, au tremblement de terre, construction d'habitat surélevable ou surélevé dans toutes les zones inondables...
  Construction de bâtiments au service du public abritant des salles de réunion, d'expositions et de spectacles.
  Aménagement décidé en concertation avec les populations concernées ( en particulier pour les grands travaux...).
  Aménagement des villes pour qu'elles retrouvent un environnement à caractère humain.

9) Education à l’environnement

  Encourager le civisme écosociétal et environnemental.

  Création de primes d'Etat, avec reconnaissance médiatique, encourageant l'imagination, la création et la mise en application de solutions écologiques, techniques et sociales concourant à un meilleur bien-être général.
  Bourses et mise en valeur médiatique des entreprises et associations humanitaires ou écologiques qui se sont signalées par leurs actions en faveur
- des hommes
- des animaux
- des plantes
- de l'environnement
  Création de prix "humains" "panda" "arbre" "Terre".

  Mise en place d'un programme d'éducation écologique et humanitaire dans les écoles. Participation des collégiens et lycéens à des activités sociales ou écologiques.

L'éducation est le fondement de toutes choses. C'est LA priorité (cf. manifeste d’un Citerrien, derniers chapitres). Il ne peut y avoir de civilisation saine, mature, si les enfants de cette civilisation ne reçoivent les soins les plus attentifs,  l'éducation à l'humanitude et l'instruction la plus adaptée.

 Droit inaliénable pour chaque enfant d’aller à l’école : interdiction du travail des enfants. Création d’écoles avec cantines subventionnées en nombre suffisant pour accueillir tous les élèves.

 Une école donnant une attention juste à chaque élève.

  15 enfants maximum par unité d'instruction, établissements humanisés par un nombre limité de jeunes.
  Instruction accessible à tous les enfants, centrée sur l'enfant, et lui permettant de devenir un être humain capable d'avoir des relations harmonieuses et épanouissantes avec tous ceux et tout ce qui l'entourent. Education à la citoyenneté planétaire et…
  Une éducation repensée plus en terme de capacité humaine, de solidarité, de citoyenneté, de conscience écologique, de relationnel, qu'une instruction fondée sur la quantité de connaissances. Voir à ce sujet TOUS les apports des éducations et mouvements éducatifs alternatifs.
  Instruction fondée sur un principe simple : aucun enfant n'a à connaître l'échec scolaire (un enfant n'est JAMAIS en échec scolaire, puisque apprendre est naturel : c'est l'institution qui est en échec par rapport à un enfant donné). Pour cela, l'enfant doit d'abord intégrer totalement les compétences d'un niveau avant de passer au niveau suivant, quel que soit son âge. La proposition est d'établir des "unités de valeur" (comme en faculté) regroupant un ensemble défini et clair de compétences et de connaissances. L'enfant, pour aborder l'unité de valeur suivante, doit avoir été en réussite dans l'unité précédente. Ceci implique le nombre adéquat d'enseignants ou/et d'éducateurs, les moyens techniques donc financiers nécessaires, ainsi qu'une vision plus fonctionnelle des "programmes".
  Des réformes partant de la BASE (élèves, enseignants, parents) et non du sommet des institutions.
  Développement d'écoles des parents.

 Droit de s’instruire à tout âge : Centre d'apprentissage gratuit à la disposition des adultes.

  Politique internationale de maîtrise de la natalité.

Compte tenu de l'incapacité actuelle de l'Humain à gérer correctement les ressources de la Terre, en laissant les biotopes se régénérer, une véritable politique internationale de maîtrise de la natalité est nécessaire, par une éducation véritable et l'accès gratuit à toutes les formes de contraception, distribuées par une société d'utilité publique internationale. ( Le taux de fécondité est invariablement proportionnel au nombre d'années de scolarité et au niveau de vie...)

  Un service de santé de qualité accessible à tous.

Comme l’eau, l’air, l’argent, la nourriture de base, l’accès à un système de santé de qualité est un droit fondamental.
  La communauté internationale finance la recherche, notamment en réintégrant les industries pharmaceutiques privées.
  Le médicament est déclaré bien public, fabriqué par l’Etat il est vendu à prix coûtant.
  Chaque unité locale dispose des moyens nécessaires pour une médecine de qualité.
  Par un service d’enregistrement des demandes, la population exprime ses besoins de recherche pour un aspect particulier de la santé ( paludisme, médecine alternative, maladie rare...).
  L’éducation à l’hygiène, au secourisme et aux règles de vie respectueuses des corps est enseignée dans les écoles et diffuser largement dans les médias, pour inviter à l’autonomie et à la prise en charge de sa santé.

  Amélioration de la Force d’Intervention Humanitaire. Un département particulier de la Force d’Intervention Humanitaire permet de traiter les problèmes de santé chroniques quand ceux-ci ne peuvent l’être par les Etats. (Mise à disposition d’équipes, de matériels, de médicaments, d’éducation à la santé...)

  Permettre à chacun de développer sa créativité.

  Création d’un véritable statut pour les artistes.
  Mise à disposition de salle de spectacle et d’école des arts.
  Développement d’une véritable politique en faveur de la créativité, de l’invention et des arts.
  Dépôts gratuits de droits d’auteurs et d’antériorité des œuvres ou des inventions.

 Liens vers les autres parties des propositions :

Propositions partie 1 (Paix, sécurité, droits universels, justice, l’eau)
Propositions partie 2 (Démocratie directe et contractuelle)
Propositions partie 4 (Echanger et commercer au sein d’un système économique juste et solidaire. Chapitre 1 et Chapitre 2)
Propositions partie 5 (Echanger et commercer au sein d’un système économique juste et solidaire  - Chapitre 3)